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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 01219 posée par Mme Catherine Troendlé

    Pupilles de la Nation orphelins de guerre d'Alsace

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22788 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation des orphelins de pères « malgré-nous »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22437 posée par M. Claude Kern

    Situation des orphelins de « malgré nous »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0561G posée par M. David Assouline

    Accueil des réfugiés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14145 posée par M. Claude Kern

    Égalité de traitement entre tous les orphelins et pupilles de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25011 posée par M. Jacques Siffre

    Réparation pour les orphelins de guerre des incorporés de force alsaciens-mosellans

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24570 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Persécutions antisémites

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24270 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation des pupilles de la nation

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24160 posée par M. Robert Tropeano

    Familles exclues du régime d'indemnisation prévu par le décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23714 posée par M. Maurice Blin

    Situation des pupilles de la nation

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible