Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

122 questions

Question n° 10380 posée par M. David Ros

Taux d'encadrement des élèves lors des sorties et voyages scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Situation des antennes régionales de France télévisions

Réponse du Ministère de la culture

14/12/2023
Pertinence
Question n° 07590 posée par Mme Françoise Férat

Extension du Pass Culture et part collective

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 06366 posée par Mme Sabine Drexler

Manque de diversité des publics dans les festivals

Réponse du Ministère de la culture

20/04/2023
Pertinence
Question n° 0319S posée par Mme Annick Jacquemet

Incertitude autour de l'édition 2024 du festival de la Paille à Métabief dans le département du Doubs

La question a été retirée

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne

Festivals en 2024

Réponse du Ministère de la culture

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03944 posée par M. Jacques Grosperrin

Dispositions envisagées pour une visibilité opérationnelle sur l'organisation des festivals d'été 2024

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Pertinence
Question n° 0087G posée par Mme Monique de Marco

Organisation des événements culturels en marge des jeux Olympiques 2024

Réponse du Ministère de la culture

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert

Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement

Réponse du Ministère de la culture

03/11/2022
Pertinence
Question n° 02143 posée par M. Michel Savin

Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence