Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 18202 posée par Mme Claudine Lepage

    Délais de délivrance d'un visa pour l'évacuation urgente d'un mineur

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15872 posée par M. Roger Madec

    Persécutions subies par les chrétiens d'Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00722 posée par M. Robert del Picchia

    Conditions sanitaires en Éthiopie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17549 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Maintien des centres médicaux sociaux

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00987 posée par M. André Ferrand

    Sécurité médicale des Français expatriés en République du Vanuatu

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 39841 posée par M. André Ferrand

    Sécurité médicale des Français expatriés en République du Vanuatu

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06279 posée par M. Pierre Croze

    Conditions de rapatriement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible