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Questions avec et sans réponses

73 questions

1. Question n° 03639 posée par M. Bernard Michel Hugo

   Prise en charge par la sécurité sociale des évacuations sanitaires effectuées par les sapeurs-pompiers

   Réponse du ministère : Solidarité

   08/01/1982

   Pertinence

2. Question n° 06279 posée par M. Pierre Croze

   Conditions de rapatriement

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   21/05/1987

   Pertinence

3. Question n° 02049 posée par M. Louis De Catuelan

   Recrudescence des vols d'avion au-dessus de Jouy-en-Josas (Yvelines)

   Réponse du ministère : Défense

   27/10/1988

   Pertinence

4. Question n° 05441 posée par M. Rodolphe Désiré

   Tarifs aériens pratiqués par Air-France durant la période d'été vers les Antilles

   Réponse du ministère : Équipement

   29/06/1989

   Pertinence

5. Question n° 09215 posée par M. Charles de Cuttoli

   Coopérants : évacuation sanitaire vers la France

   Réponse du ministère : Coopération

   05/04/1990

   Pertinence

6. Question n° 09736 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Accidents survenus lors d'activités sportives et de loisirs

   Réponse du ministère : Sports

   10/05/1990

   Pertinence

7. Question n° 00223 posée par M. André Fosset

   Réduction des dépenses du GLAM par la vente d'appareils

   Réponse du ministère : Premier ministre

   29/04/1993

   Pertinence

8. Question n° 02012 posée par M. Albert Voilquin

   Inaction du GLAM

   Réponse du ministère : Défense

   15/07/1993

   Pertinence

9. Question n° 08248 posée par M. François Louisy

   Transfert de l'escadron des transports outre-mer

   Réponse du ministère : Défense

   27/10/1994

   Pertinence

10. Question n° 32309 posée par M. Alfred Foy

    Règles applicables à la décence d'un logement

    Réponse du ministère : Logement

    29/03/2001

    Pertinence