Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

  1. Question n° 10637 posée par Mme Annick Girardin

    Application variable du jour de carence selon les administrations pour les agents publics confrontés à une situation d'évacuation sanitaire, notamment au départ des territoires d'outre-mer isolés

    En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09974 posée par M. Henri Leroy

    Bilan logistique, militaire et financier de l'engagement de la France depuis le début du conflit en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione

    Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0486G posée par M. Dominique Théophile

    Pénurie d'effectif des contrôleurs aériens en Guadeloupe

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05670 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation d'un ressortissant français en République centrafricaine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04007 posée par M. Jean Louis Masson

    Transferts de malades

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0024G posée par M. Mikaele Kulimoetoke

    Enjeux de santé à Wallis-et-Futuna

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02168 posée par M. Jean Louis Masson

    Transferts de malades

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00809 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2330G posée par Mme Chantal Deseyne

    Réquisition des personnels médicaux en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible