Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0021A posée par M. Thierry Repentin

Crise du logement et développement du crédit hypothécaire

Réponse du Ministère du logement et de la ville

16/10/2008
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Gérard César

Application de la loi d'orientation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jacques Oudin

Politique des transports

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

30/10/2003
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

Stockage des déchets radioactifs

Réponse du ministère : Recherche

22/03/2000
Pertinence
Question n° 0021A posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1993
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jean-Luc Bécart

Réforme de la politique agricole commune

La question est caduque

19/06/1992
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Marcel Lucotte

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jacques Habert

Respects des droits de l'homme en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

21/10/1988
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Henri Belcour

Situation des veuves au regard de la législation sur les pré-retraites

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1986
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jean-Marie Girault

Moyens de lutte contre la drogue

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/09/1984
Pertinence