Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 11651 posée par M. Alain Fauconnier

Réquisition des étudiants infirmiers pour la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/01/2010
Pertinence
Question n° 11339 posée par M. Jacques Mahéas

Situation des élèves infirmiers dans le dispositif de vaccination contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/12/2009
Pertinence
Question n° 0410G posée par M. Jean-Claude Etienne

Vaccination contre le virus H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

27/11/2009
Pertinence
Question n° 10968 posée par M. Alex Türk

Mise en place de la campagne de vaccination H1N1

La question est caduque

19/11/2009
Pertinence
Question n° 10748 posée par M. Marcel Rainaud

Incidences financières du plan de vaccination contre le virus H1N1 pour l'Aude

La question est caduque

05/11/2009
Pertinence
Question n° 10793 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Centres de vaccination contre la grippe A/H1N1

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/11/2009
Pertinence
Question n° 10724 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Fonctionnement interne des centres de vaccination

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/10/2009
Pertinence
Question n° 10618 posée par M. Guy Fischer

Grippe H1N1 et fonctionnement des centres de vaccination

La question est caduque

22/10/2009
Pertinence
Question n° 09819 posée par M. Louis Mermaz

Grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 08763 posée par M. Philippe Dallier

Les collectivités territoriales face à la propagation d'un virus type H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence