Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 02696 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01793 posée par M. Sebastien Pla

    Nécessité d'un plan de recherche massif pour prévenir les zoonoses

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00528 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19647 posée par M. Ronan Le Gleut

    Rôle des conseillers des Français de l'étranger dans la stratégie vaccinale des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19456 posée par M. Christophe-André Frassa

    Campagne de vaccination contre la Covid-19 à destination des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19282 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Vaccination des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19122 posée par M. Roger Karoutchi

    Organisation de la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17405 posée par Mme Colette Giudicelli

    Découverte d'une nouvelle forme de virus de la grippe porcine en Chine

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15861 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Crise du coronavirus et solutions hydroalcooliques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15738 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    La question est caduque

    Pertinence Faible