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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 04483 posée par M. Hervé Maurey

   Remise en cause des objectifs de déploiement en zone peu dense par les opérateurs au motif de la sobriété énergétique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   22/12/2022

   Pertinence

2. Question n° 01094 posée par M. Franck Montaugé

   5G et fracture numérique du territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 21984 posée par M. Édouard Courtial

   Mutualisation des antennes-relais par les opérateurs

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   01/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

   Déploiement des antennes 5G

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   12/11/2020

   Pertinence

5. Question n° 1180G posée par M. Patrick Chaize

   Mise en place du réseau 5G

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   20/02/2020

   Pertinence

6. Question n° 14172 posée par Mme Laurence Rossignol

   Avènement et déploiement de la 5G

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   06/02/2020

   Pertinence

7. Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir

   Couverture mobile dans les communes rurales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   23/01/2020

   Pertinence

8. Question n° 11250 posée par M. Patrick Chaize

   Engagements d'accueil des opérateurs mobiles virtuels

   La question est caduque

   04/07/2019

   Pertinence

9. Question n° 10445 posée par M. Éric Gold

   Risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   16/05/2019

   Pertinence

10. Question n° 07408 posée par M. Mathieu Darnaud

    Défaillance des réseaux de télécommunications en Ardèche

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    25/10/2018

    Pertinence