Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 04483 posée par M. Hervé Maurey

    Remise en cause des objectifs de déploiement en zone peu dense par les opérateurs au motif de la sobriété énergétique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01094 posée par M. Franck Montaugé

    5G et fracture numérique du territoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24557 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Arrêt du dispositif Femtocell

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24610 posée par M. Fabien Genet

    Conséquences stratégiques et diplomatiques de la rupture du contrat de livraison de douze sous-marins entre la France et l'Australie

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

    Déploiement des antennes 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1180G posée par M. Patrick Chaize

    Mise en place du réseau 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1097S posée par M. Stéphane Piednoir

    Couverture mobile dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13705 posée par M. Hervé Maurey

    Modalités d'application des taux de taxe sur la valeur ajoutée par les opérateurs de communications électroniques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11250 posée par M. Patrick Chaize

    Engagements d'accueil des opérateurs mobiles virtuels

    La question est caduque

    Pertinence Faible