Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 21984 posée par M. Édouard Courtial

    Mutualisation des antennes-relais par les opérateurs

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07408 posée par M. Mathieu Darnaud

    Défaillance des réseaux de télécommunications en Ardèche

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02154 posée par M. Jean Louis Masson

    Révision de la liste des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00004 posée par M. François Bonhomme

    Couverture mobile et internet en zones rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22567 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Couverture des territoires ruraux pour la téléphonie mobile et l'internet haut débit

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19230 posée par Mme Annick Billon

    Résorption des zones blanches sur le territoire du nord-ouest vendéen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18712 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16563 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Mise en place de la couverture téléphonique des zones blanches

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16519 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Définition des zones blanches

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Forte