Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

Question n° 05942 posée par M. Serge Vinçon

Coopération entre groupes missiliers français et européens

Réponse du ministère : Défense

28/04/1994
Pertinence
Question n° 16072 posée par M. François Trucy

Système d'armes Trigat

Réponse du ministère : Défense

20/06/1996
Pertinence
Question n° 16477 posée par M. Guy Penne

Armement et programme de petit matériel

Réponse du ministère : Défense

04/07/1996
Pertinence
Question n° 04477 posée par M. Emmanuel Hamel

Avertissement sur la réduction des crédits militaires

Réponse du ministère : Défense

20/11/1997
Pertinence
Question n° 07773 posée par M. Louis Souvet

Politique d'armement et coopération franco-allemande

Réponse du ministère : Défense

23/04/1998
Pertinence
Question n° 0430S posée par M. Charles Descours

Projet soleil

Réponse du ministère : Coopération

22/01/1999
Pertinence
Question n° 18751 posée par M. Louis Souvet

Défense : décalage entre le lancement d'un programme et sa réalisation

Réponse du ministère : Défense

16/09/1999
Pertinence
Question n° 07431 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la cinquième édition du Printemps des musées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/05/2003
Pertinence
Question n° 10257 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de la gendarmerie nationale

Réponse du Ministère de la défense

11/12/2003
Pertinence
Question n° 17868 posée par M. Michel Moreigne

Calendrier du projet Pulsar pour la gendarmerie nationale en Creuse

Réponse du Ministère de la défense

26/05/2005
Pertinence