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Questions avec et sans réponses

36 questions

1. Question n° 07615 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés et mauvaise qualité de connexion internet dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 06460 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Déploiement d'un réseau de téléphonie mobile de qualité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   20/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 04527 posée par M. Michel Dagbert

   Critères d'éligibilité au dispositif « Cohésion numérique des territoires »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 04024 posée par M. Jean Louis Masson

   Zones blanches du téléphone portable

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   24/11/2022

   Pertinence

5. Question n° 02939 posée par M. Alain Cadec

   Fin des zones sans couverture mobile en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   29/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 02440 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Conséquences de l'interdiction d'ouvrir de nouvelles lignes de type réseau téléphonique commuté en zone rurale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   25/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 02185 posée par M. Jean Louis Masson

   Zones blanches du téléphone portable

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   04/08/2022

   Pertinence

8. Question n° 01217 posée par M. Daniel Chasseing

   Couverture de la téléphonie mobile en zone blanche

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   14/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 26818 posée par M. Bruno Belin

   Calendrier 2022 pour la téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   17/02/2022

   Pertinence

10. Question n° 25448 posée par M. Bruno Belin

    Calendrier 2022 pour la téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    25/11/2021

    Pertinence