Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal

    Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06011 posée par M. Laurent Lafon

    Désignation d'une autorité compétente et indépendante pour Paris-Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03660 posée par M. Christian Cambon

    Tribunal de Créteil impacté par le trafic de cocaïne de Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

    Nuisances de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02253 posée par M. Fabien Gay

    Situation des personnels de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et perspectives salariales dans un contexte de reprise du trafic aérien

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00809 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00399 posée par M. Serge Babary

    Lutte contre le trafic de viande de brousse

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25244 posée par M. Sébastien Meurant

    Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20399 posée par Mme Laure Darcos

    Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport de Paris-Orly

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19600 posée par Mme Laure Darcos

    Situation de la plate-forme aéroportuaire d'Orly

    La question est caduque

    Pertinence Faible