Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 15259 posée par M. Jean Besson

    Recherche et développement dans le domaine du stockage du CO 2

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13603 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0803S posée par M. Michel Doublet

    Évolution de la nomenclature des installations classées et traitement des déchets ultimes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10903 posée par M. Jacques Gautier

    Méthanisation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0689S posée par M. Bernard Piras

    Nécessaire modulation de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10566 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Emballages réutilisables consignés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09537 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Dépollution et surveillance sanitaire du site des anciennes mines d'or du Châtelet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09283 posée par M. Yves Détraigne

    Étiquetage des sacs en plastique biodégradables

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible