Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 11239 posée par M. Francis Szpiner

    Mise en place des groupes de niveaux au collège à la rentrée 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04799 posée par Mme Christine Lavarde

    Dématérialisation de la prise de rendez-vous pour les titres de séjour

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01089 posée par Mme Claudine Lepage

    Avenir des formations audiovisuelles à l'international

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22145 posée par M. Roland Courteau

    Fusion envisagée de Radio France Internationale et de France 24

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0769G posée par Mme Claudine Lepage

    Fusion entre France 24 et RFI

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0199C posée par Mme Claudine Lepage

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0200C posée par M. Louis Duvernois

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0203C posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0204C posée par Mme Christiane Kammermann

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0205C posée par Mme Catherine Tasca

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible