Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Augmentation des droits d'écolage

Réponse du ministère : Coopération

12/05/1994
Pertinence
Question n° 11269 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Recrutement des enseignants de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1995
Pertinence
Question n° 13488 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Qualité de l'enseignement des élèves des établissements français du Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/01/1996
Pertinence
Question n° 19918 posée par M. Pierre Biarnès

Suspension du paiement, par les enseignants français en fonction en Tunisie, des droits d'écolage de leurs enfants

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/01/1997
Pertinence
Question n° 04405 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger : exclusion d'élèves pour non-paiement des frais de scolarité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/11/1997
Pertinence
Question n° 13531 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Changement de statut de l'école franco-sénégalaise de Fann et Dial Diop à Dakar

Réponse du ministère : Coopération

21/01/1999
Pertinence
Question n° 20808 posée par M. Xavier de Villepin

Projet pédagogique de l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/11/1999
Pertinence
Question n° 28056 posée par M. Guy Penne

Projet pédagogique et éducatif pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/10/2000
Pertinence
Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès

Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Fonction publique

19/10/2000
Pertinence
Question n° 32185 posée par M. Josselin de Rohan

Situation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/2001
Pertinence