Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 01231 posée par M. Xavier de Villepin

    Enseignement français en Allemagne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03252 posée par Mme Claudine Lepage

    Situation au lycée Voltaire de Doha

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0438S posée par M. Richard Yung

    Fermeture du lycée de Diégo-Suarez

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12280 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Gouvernance des établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13136 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des activités de l'agence universitaire de la francophonie dans les établissements d'enseignement secondaire à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13241 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions requises pour l'attribution du label « LabelFrancÉducation »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0347G posée par Mme Jacky Deromedi

    Financement de l'Alliance française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible