Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 03192 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Attribution de bourses d'études aux enfants scolarisés au lycée Pasteur de Sao Paulo (Brésil)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/10/1993
Pertinence
Question n° 05597 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Difficultés d'accès des enfants issus de classes moyennes aux établissements français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1994
Pertinence
Question n° 10628 posée par M. André Maman

Bourses d'études pour les jeunes enfants de Français résidant à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/04/1995
Pertinence
Question n° 16496 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Bourses scolaires et Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/07/1996
Pertinence
Question n° 16227 posée par M. Robert del Picchia

Mode de calcul retenu par l'AEFE pour déterminer les revenus d'une famille demandant l'attribution d'une bourse

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/05/1999
Pertinence
Question n° 25661 posée par M. Christian Cointat

Français des USA : bourses scolaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/12/2006
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia

Gratuité de la scolarité à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

22/11/2007
Pertinence
Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à Madagascar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/02/2008
Pertinence
Question n° 14114 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Attribution des bourses scolaires aux enfants d'agents publics à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/06/2010
Pertinence
Question n° 03884 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mise en oeuvre de l'aide à la scolarité dans les établissements français à l'étranger

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

27/12/2012
Pertinence