Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Augmentation des droits d'écolage

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11280 posée par M. Maurice Blin

    Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14545 posée par M. Pierre Biarnès

    Obligation faite aux enfants franco-marocains d'apprendre la langue arabe classique avec obligation de prières dans les établissements scolaires français du Maroc

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08574 posée par M. Guy Penne

    Allocation exceptionnelle versée par l'AEFE aux recrutés locaux non titulaires des établissements scolaires à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17667 posée par M. Emmanuel Hamel

    Scolarisation des enfants français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20808 posée par M. Xavier de Villepin

    Projet pédagogique de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28056 posée par M. Guy Penne

    Projet pédagogique et éducatif pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès

    Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 32185 posée par M. Josselin de Rohan

    Situation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07078 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Problèmes scolaires nés de la crise politique à Abidjan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible