Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

Dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

20/01/1994
Pertinence
Question n° 04777 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Enseignants français établis à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

10/02/1994
Pertinence
Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Augmentation des droits d'écolage

Réponse du ministère : Coopération

12/05/1994
Pertinence
Question n° 08157 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée Rochambeau de Washington

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/10/1994
Pertinence
Question n° 08610 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Rémunération des vacataires de l'AEFE au Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/11/1994
Pertinence
Question n° 10800 posée par M. Xavier de Villepin

Présence française en République de Chine populaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/04/1995
Pertinence
Question n° 11280 posée par M. Maurice Blin

Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1995
Pertinence
Question n° 12795 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation des fonctionnaires territoriaux en poste auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/11/1995
Pertinence
Question n° 14545 posée par M. Pierre Biarnès

Obligation faite aux enfants franco-marocains d'apprendre la langue arabe classique avec obligation de prières dans les établissements scolaires français du Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/1996
Pertinence
Question n° 14564 posée par M. Jacques Habert

Stages accomplis par les enseignants français en poste à l'étranger en vue du changement de corps

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/1996
Pertinence