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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 22733 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Accompagnement des élèves en situation de handicap dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   06/05/2021

   Pertinence

2. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/10/2020

   Pertinence

4. Question n° 13089 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Évolution du statut du personnel résident de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/11/2019

   Pertinence

5. Question n° 12380 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Situation fiscale des personnels travaillant à l'établissement scolaire français de Tananarive

   La question est caduque

   26/09/2019

   Pertinence

6. Question n° 12092 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   05/09/2019

   Pertinence

7. Question n° 04309 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Bien-fondé du diplôme d'université « enseigner dans un établissement français à l'étranger »

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   12/04/2018

   Pertinence

8. Question n° 00553 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/07/2017

   Pertinence

9. Question n° 00612 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conditions de mise en place et de fonctionnement des caisses de solidarité au sein de nos établissements scolaires à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/07/2017

   Pertinence

10. Question n° 00613 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Nécessité d'une modulation de la taxe de 6 % prélevée par l'AEFE sur certains établissements en gestion directe ou conventionnés

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    20/07/2017

    Pertinence