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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel

   Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/11/2018

   Pertinence

4. Question n° 0616S posée par M. Jean-Yves Roux

   Statut des assistants d'éducation en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/01/2019

   Pertinence

5. Question n° 0995S posée par M. Didier Marie

   Situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/11/2019

   Pertinence

6. Question n° 1182S posée par Mme Christine Herzog

   Accueil et accompagnement des enfants handicapés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   02/04/2020

   Pertinence

7. Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau

   École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   14/01/2021

   Pertinence

8. Question n° 1506S posée par Mme Éliane Assassi

   Inclusion scolaire des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   04/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 1756S posée par Mme Laurence Harribey

   Revalorisation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   08/07/2021

   Pertinence

10. Question n° 1897S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Garantir l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    28/10/2021

    Pertinence