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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0519S posée par Mme Nadia Sollogoub

   École inclusive

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0221S posée par M. Olivier Paccaud

   Inclusion scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   20/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 2116S posée par Mme Nathalie Delattre

   Accompagnement des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   27/01/2022

   Pertinence

7. Question n° 2082S posée par M. Alain Marc

   Difficultés de scolarisation liées au manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   20/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel

   Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   09/12/2021

   Pertinence

9. Question n° 1947S posée par Mme Laurence Cohen

   Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   25/11/2021

   Pertinence

10. Question n° 1925S posée par M. Laurent Somon

    Accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    18/11/2021

    Pertinence