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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre
Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet
Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0519S posée par Mme Nadia Sollogoub
École inclusive
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0221S posée par M. Olivier Paccaud
Inclusion scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 2116S posée par Mme Nathalie Delattre
Accompagnement des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 2082S posée par M. Alain Marc
Difficultés de scolarisation liées au manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel
Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1947S posée par Mme Laurence Cohen
Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1925S posée par M. Laurent Somon
Accompagnement des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence