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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 08962 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Situation des familles boursières en Argentine

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   09/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08790 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Augmentation de la contribution progressive de solidarité

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 00122 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 27723 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger

   La question est caduque

   21/04/2022

   Pertinence

6. Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   22/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 22733 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Accompagnement des élèves en situation de handicap dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   06/05/2021

   Pertinence

8. Question n° 19450 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Scolarisation des élèves en situation de handicap au sein du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   10/12/2020

   Pertinence

9. Question n° 06637 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/08/2018

   Pertinence

10. Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    31/05/2018

    Pertinence