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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson

   Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 05224 posée par M. Hervé Maurey

   Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 22033 posée par M. Christian Cambon

   Manque de personnel dans les classes pour enfants autistes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   08/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 22013 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   01/04/2021

   Pertinence

5. Question n° 20799 posée par Mme Laurence Cohen

   Déscolarisation et handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   11/02/2021

   Pertinence

6. Question n° 10687 posée par Mme Sylviane Noël

   Risques liés à la mise en place de l'école inclusive pour la scolarisation des enfants porteurs de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/05/2019

   Pertinence

7. Question n° 06531 posée par M. Éric Gold

   Accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/08/2018

   Pertinence

8. Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate

   Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/06/2015

   Pertinence