Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

222 questions

  1. Question n° 10797 posée par M. Jacques Grosperrin

    Transformations souhaitables de l'école inclusive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart

    Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10273 posée par M. Christian Cambon

    Difficultés des conditions de travail du collège Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

    Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09736 posée par M. Aymeric Durox

    Accès des personnels du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche au pass éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09289 posée par Mme Monique Lubin

    Pénurie d'enseignants et crise du recrutement

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09330 posée par Mme Cécile Cukierman

    Constat d'un manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08962 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des familles boursières en Argentine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08790 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Augmentation de la contribution progressive de solidarité

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08833 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap lors des temps périscolaires

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible