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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
92 questions
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Question n° 08959 posée par M. Marc Daunis
Encadrement des enfants porteurs de handicap par des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13943 posée par M. François Marc
Prise en charge des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14087 posée par M. Jean Germain
Situation des AVS lors des temps d'activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate
Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16712 posée par M. Patrick Abate
Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00506 posée par Mme Corinne Féret
Amélioration de l'accompagnement des enfants en situation de handicap sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson
Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02988 posée par M. Antoine Lefèvre
Accompagnement des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel
Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08255 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Assistants de vie scolaire auprès de jeunes en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence