Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

   Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   09/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel

   Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   09/12/2021

   Pertinence

3. Question n° 25764 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   09/12/2021

   Pertinence

4. Question n° 25765 posée par Mme Elsa Schalck

   Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   09/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/02/2014

   Pertinence