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Questions avec et sans réponses

171 questions

1. Question n° 1117S posée par Mme Solanges Nadille

   Situation de la rentrée scolaire 2024-2025 en Guadeloupe

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   29/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 1079S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Suppression de postes d'enseignants dans le Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey

   Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 08833 posée par Mme Michelle Gréaume

   Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap lors des temps périscolaires

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   26/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08157 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Projet de réforme du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

   En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   10/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 07840 posée par M. Alain Duffourg

   Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 07617 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Moyens au service de l'école inclusive

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/07/2023

   Pertinence

8. Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne

   Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 06885 posée par M. Henri Cabanel

   Affectation des assistantes sociales dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   18/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 0403G posée par M. Cédric Vial

    Accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    11/05/2023

    Pertinence