Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10977 posée par Mme Natacha Bouchart

    Durée du contrat unique d'insertion en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18258 posée par M. Cyril Pellevat

    Formation des salariés sous contrat unique d'insertion ou contrat d'accompagnement dans l'emploi d'un établissement d'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02703 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Suppression des aides administratives à la direction d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04921 posée par M. François-Noël Buffet

    Suppression des emplois aidés dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23388 posée par M. Jacques Grosperrin

    Conditions de travail des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

    Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25131 posée par Mme Isabelle Briquet

    Accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

    Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne