Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 23614 posée par M. Christophe Béchu

    Inquiétudes liées à la disparition de l'agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23368 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir des prérogatives de l'agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19146 posée par M. Rachel Mazuir

    Faciliter l'adoption d'enfants indiens

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01754 posée par Mme Michelle Meunier

    Formation de 80,5 heures demandée par la Russie pour toute adoption d'enfant russe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00861 posée par Mme Michelle Meunier

    Accord franco-russe sur l'adoption d'enfants russes par des familles françaises

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16368 posée par M. Marcel Rainaud

    Procédure d'adoption individuelle

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16197 posée par M. Roland Courteau

    Annonce de la suppression de la procédure d'adoption individuelle

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15888 posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme de la procédure d'adoption

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15847 posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir de la démarche individuelle d'adoption

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12325 posée par Mme Claudine Lepage

    Difficultés des familles détenant un jugement d'adoption qui attendent des enfants d'Haïti

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible