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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 03336 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des associations de professionnels et de bénévoles de l'archéologie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1051S posée par M. Philippe Richert

    Rôle des services régionaux de l'archéologie

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 31237 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Compétences de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20703 posée par M. Ambroise Dupont

    Archéologie préventive

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20046 posée par M. André Vallet

    Archéologie préventive

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14206 posée par M. André Boyer

    Projet de loi portant réforme de la recherche archéologique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13992 posée par M. Jean Puech

    Financement des fouilles archéologiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13871 posée par M. Serge Godard

    Relations entre aménagements publics ou privés et l'archéologie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13952 posée par M. Bernard Seillier

    Financement des fouilles dans les projets d'aménagement

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0426S posée par M. Yann Gaillard

    Coût des fouilles archéologiques et politique du logement

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible