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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 03336 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des associations de professionnels et de bénévoles de l'archéologie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1051S posée par M. Philippe Richert
Rôle des services régionaux de l'archéologie
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 31237 posée par M. Jean-Marie Rausch
Compétences de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20703 posée par M. Ambroise Dupont
Archéologie préventive
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20046 posée par M. André Vallet
Archéologie préventive
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14206 posée par M. André Boyer
Projet de loi portant réforme de la recherche archéologique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13992 posée par M. Jean Puech
Financement des fouilles archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13871 posée par M. Serge Godard
Relations entre aménagements publics ou privés et l'archéologie
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13952 posée par M. Bernard Seillier
Financement des fouilles dans les projets d'aménagement
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0426S posée par M. Yann Gaillard
Coût des fouilles archéologiques et politique du logement
Réponse du ministère : Culture
Pertinence