Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
103 questions
-
Question n° 10110 posée par M. Christian Cointat
Cellule de crise : lien avec les membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19157 posée par M. Robert del Picchia
Communication par Internet des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19735 posée par M. Christian Cointat
Elections à l'AFE: désignation des assesseurs et délégués des listes ou candidats
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1010S posée par M. Robert del Picchia
Campagne de communication pour les élections par Internet des conseillers à l'AFE
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 23746 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Élaboration d'un "code électoral" des Français établis hors de France
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24236 posée par M. Robert del Picchia
Versement de l'indemnité d'exercice du mandat d'élu à l'AFE
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24708 posée par Mme Patricia Schillinger
Pollution lumineuse nocturne
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 25642 posée par M. Robert del Picchia
Communauté française de Lausanne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26413 posée par M. Richard Yung
Vente du centre des conférences internationales de l'avenue Kléber
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00183 posée par M. Richard Yung
Vente du centre des conférences internationales de l'avenue Kléber
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence