Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 05002 posée par M. Michel Sergent

    Contrats d'avenir pour les postes d'assistants de directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05714 posée par Mme Michèle André

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05739 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05766 posée par M. Jean Desessard

    Manque d'offre de formation professionnelle des ascensoristes en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06610 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07492 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07654 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07880 posée par M. Charles Gautier

    Avenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08541 posée par M. Alain Anziani

    Avenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0192S posée par Mme Claudine Lepage

    Politique de l'Association pour la formation professionnelle des adultes pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne