Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

275 questions

Question n° 27168 posée par M. Franck Sérusclat

Personnel de l'AFPA: demande de négociation

Réponse du ministère : Travail

03/08/1978
Pertinence
Question n° 29418 posée par M. André Meric

AFPA: transfert du siège à Bordeaux

Réponse du ministère : Travail

08/03/1979
Pertinence
Question n° 02042 posée par M. Louis Minetti

Stagiaires de l'AFPA: revendications

Réponse du ministère : Travail

03/10/1981
Pertinence
Question n° 04633 posée par M. Louis Virapoulle

AFPA: moyens financiers

La question est caduque

11/03/1982
Pertinence
Question n° 04676 posée par M. Francisque Collomb

AFPA: rôle

Réponse du ministère : Travail

11/03/1982
Pertinence
Question n° 04691 posée par M. Jean Cauchon

AFPA: rôle

Réponse du ministère : Travail

11/03/1982
Pertinence
Question n° 08688 posée par M. Louis Virapoulle

AFPA: moyens financiers

La question a été retirée

05/11/1982
Pertinence
Question n° 11089 posée par M. Henri Belcour

Stage de l'AFPA: délais d'attente

La question est caduque

14/04/1983
Pertinence
Question n° 13542 posée par M. Marcel Vidal

Personnels des services psychotechniques de l'association pour la formation professionnelle des adultes

La question est caduque

13/10/1983
Pertinence
Question n° 16411 posée par M. Henri Belcour

Stages de l'AFPA: délais d'attente

La question est caduque

29/03/1984
Pertinence