Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 18497 posée par M. Claude Huriet

Dispositions arrêtées pour maîtriser les risques liés à la contamination par les dioxines de produits alimentaires

Réponse du ministère : Santé

19/08/1999
Pertinence
Question n° 26312 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Consommation de sel et santé publique

Réponse du ministère : Santé

29/06/2000
Pertinence
Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis

Transmission des maladies à prion

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 28387 posée par M. Serge Mathieu

Aliments des animaux et sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Santé

19/10/2000
Pertinence
Question n° 31413 posée par M. René Trégouët

Consommation de sel

Réponse du ministère : Santé

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

Consommation de sel des Français

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31770 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction progressive de la teneur en sel des aliments transformés

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 37695 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 00002 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des malformations congénitales graves : enrichissement des farines de panification avec de la vitamine B9

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 01061 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de Colza

La question est caduque

25/07/2002
Pertinence