Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

312 questions

  1. Question n° 02903 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Hydratation et santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18912 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Caractère probablement cancérogène de la viande rouge

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18745 posée par Mme Françoise Férat

    Consommation de viande rouge et de charcuterie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18702 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Danger des annonces du centre international de recherche sur le cancer pour les éleveurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15862 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15357 posée par M. François Marc

    Réduction des sucres ajoutés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11435 posée par Mme Patricia Schillinger

    Hydratation

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11063 posée par M. Alain Milon

    Hydratation des salariés sur leur lieu de travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09937 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09380 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Prévention relative à la consommation des boissons dites énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne