Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0235S posée par Mme Catherine Procaccia

Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

La question est caduque

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

Croissance du coût des médicaments en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/11/2007
Pertinence
Question n° 1174S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Devenir de la base de données Thériaque sur le médicament

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/11/2006
Pertinence
Question n° 1105S posée par Mme Anne-Marie Payet

Adaptation de méthodes scientifiques aux protocoles d'évaluation des médicaments

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/07/2006
Pertinence
Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier

Conditions de commercialisation des médicaments génériques

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0566S posée par M. Claude Biwer

Sécurité routière et prise de médicaments

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

28/10/2004
Pertinence
Question n° 0381S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Santé des femmes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/12/2003
Pertinence
Question n° 0972S posée par M. Léon Fatous

Prise en charge des personnes atteintes de dégénérescence maculaire

Réponse du ministère : Économie solidaire

15/12/2000
Pertinence