Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 05655 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des femmes victimes du médicament Agréal

La question est caduque

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04537 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Dispositif de pharmacovigilance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/02/2013
Pertinence
Question n° 22551 posée par M. Jean-Luc Fichet

Maladies rares et arrêt du phosphoneuros

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21572 posée par M. Roland Courteau

Consommation de benzodiazépines et maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution de l'eau

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 16938 posée par M. Alain Houpert

Médicaments sous surveillance de l'AFSSAPS

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 16887 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Application du principe de précaution à la commercialisation du Roaccutane

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 16290 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risque des antalgiques pendant la grossesse sur la reproduction masculine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16057 posée par M. Dominique Leclerc

Dangers de la dérégulation du modèle français de distribution des médicaments

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

18/11/2010
Pertinence