Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

Question n° 22812 posée par M. Roland Povinelli

Conditionnement des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/03/2012
Pertinence
Question n° 21638 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Avenir du don du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21179 posée par M. Marc Massion

Remise en cause de l'éthique du don de sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21216 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Projet d'importation de plasma thérapeutique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21055 posée par M. Claude Bérit-Débat

Conséquence d'une éventuelle importation de plasma thérapeutique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21063 posée par M. Bernard Piras

Distribution de plasma traité par bleu de méthylène

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 19428 posée par M. Marc Daunis

Distribution des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade

Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19457 posée par Mme Samia Ghali

Distribution des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence