Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 17503 posée par M. Claude Huriet

Menace de bioterrorisme

Réponse du ministère : Santé

01/07/1999
Pertinence
Question n° 25014 posée par M. Nicolas About

Autorisation de commercialisation des stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants souffrant d'allergies alimentaires

Réponse du ministère : Santé

11/05/2000
Pertinence
Question n° 26869 posée par M. Charles Descours

Réglementation française relative aux prothèses en gel de silicone

Réponse du ministère : Santé

20/07/2000
Pertinence
Question n° 26918 posée par M. Gérard Cornu

Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

Réponse du ministère : Santé

20/07/2000
Pertinence
Question n° 26964 posée par Mme Nelly Olin

Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

Réponse du ministère : Santé

27/07/2000
Pertinence
Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis

Transmission des maladies à prion

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 28699 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôle avant publication de la publicité pour les produits ayant trait à la santé

Réponse du ministère : Santé

26/10/2000
Pertinence
Question n° 34675 posée par M. Serge Mathieu

Actions de prévention de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Santé

02/08/2001
Pertinence
Question n° 36005 posée par M. Emmanuel Hamel

Dangers d'un médicament contre l'acné pour les femmes enceintes

Réponse du ministère : Santé

25/10/2001
Pertinence
Question n° 40111 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Programme national de santé publique 2002 consacré aux dyslipidémies

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence