Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

260 questions

Question n° 04470 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités du réseau de vigilance de l'Agence française du sang

Réponse du ministère : Santé

20/11/1997
Pertinence
Question n° 11821 posée par M. Philippe Arnaud

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 14224 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un véritable observatoire du médicament

Réponse du ministère : Santé

18/02/1999
Pertinence
Question n° 15640 posée par M. Alfred Foy

Remplacement des mammographes obsolètes

Réponse du ministère : Santé

15/04/1999
Pertinence
Question n° 17503 posée par M. Claude Huriet

Menace de bioterrorisme

Réponse du ministère : Santé

01/07/1999
Pertinence
Question n° 25014 posée par M. Nicolas About

Autorisation de commercialisation des stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants souffrant d'allergies alimentaires

Réponse du ministère : Santé

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25827 posée par M. Christian Demuynck

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Santé

08/06/2000
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 26869 posée par M. Charles Descours

Réglementation française relative aux prothèses en gel de silicone

Réponse du ministère : Santé

20/07/2000
Pertinence
Question n° 26918 posée par M. Gérard Cornu

Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

Réponse du ministère : Santé

20/07/2000
Pertinence