Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 20947 posée par M. André Vantomme

    Développement des médicaments pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01843 posée par M. Jean Louis Masson

    Traduction en français des notices d'utilisation des médicaments et de l'appareillage médical

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02023 posée par M. Louis Souvet

    Contenu des notices accompagnant les médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03974 posée par M. Marcel Rainaud

    Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05013 posée par Mme Catherine Dumas

    Recrudescence de la contrefaçon et de la vente illégale de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05770 posée par M. Marcel Rainaud

    Réglementation de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06426 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Politique de prévention et d'information quant aux dangers de l'isotrétinoïne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07312 posée par Mme Odette Terrade

    Commercialisation sans ordonnance d'une pilule anti-obésité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08142 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Contrôle des prothèses dentaires importées

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08711 posée par Mme Annie David

    Préserver l'éthique française du don de sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible