Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 12548 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

La question est caduque

18/03/2010
Pertinence
Question n° 15560 posée par M. Rachel Mazuir

Déficience de l'évaluation des nouveaux médicaments

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

La question est caduque

21/07/2011
Pertinence
Question n° 20547 posée par M. Philippe Dallier

Commercialisation et consommation de la méphédrone

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 23849 posée par M. Jacky Le Menn

Favoriser les médicaments ayant le moins d'impact sur l'environnement

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00310 posée par Mme Michèle André

Décision contradictoire de l'AFSSAPS

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00450 posée par M. Philippe Dallier

Commercialisation et consommation de la méphédrone

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 02217 posée par M. Rachel Mazuir

Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 0235S posée par Mme Catherine Procaccia

Contrôle de l'origine des médicaments importés en France

La question est caduque

15/11/2012
Pertinence