Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

  1. Question n° 22812 posée par M. Roland Povinelli

    Conditionnement des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

    Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21638 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Avenir du don du sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21179 posée par M. Marc Massion

    Remise en cause de l'éthique du don de sang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21216 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Projet d'importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21055 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Conséquence d'une éventuelle importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21063 posée par M. Bernard Piras

    Distribution de plasma traité par bleu de méthylène

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

    Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19986 posée par Mme Christiane Demontès

    Maladie de la myofasciite à macrophage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19768 posée par M. André Dulait

    Toxicité des adjuvants aluminiques dans les vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne