Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 16057 posée par M. Dominique Leclerc

    Dangers de la dérégulation du modèle français de distribution des médicaments

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16887 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Application du principe de précaution à la commercialisation du Roaccutane

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16938 posée par M. Alain Houpert

    Médicaments sous surveillance de l'AFSSAPS

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

    Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution de l'eau

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer

    Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20248 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre les ruptures de stock de médicaments

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20423 posée par M. François Calvet

    Victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20648 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20796 posée par M. Thierry Repentin

    Victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible