Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 16057 posée par M. Dominique Leclerc

Dangers de la dérégulation du modèle français de distribution des médicaments

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

18/11/2010
Pertinence
Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

Autorisation de la commercialisation du Red Bull

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16887 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Application du principe de précaution à la commercialisation du Roaccutane

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 0582G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Agence du médicament

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0583G posée par Mme Françoise Laborde

Mediator

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0585G posée par M. François Marc

Santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0588G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Santé

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2011
Pertinence
Question n° 16938 posée par M. Alain Houpert

Médicaments sous surveillance de l'AFSSAPS

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution de l'eau

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence