Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 19862 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Procédure de mise sur le marché des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/10/2005
Pertinence
Question n° 21568 posée par Mme Patricia Schillinger

Mise en cause des parabènes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/02/2006
Pertinence
Question n° 05323 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Surconsommation médicamenteuse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/07/2008
Pertinence
Question n° 08136 posée par Mme Patricia Schillinger

Régimes amaigrissants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08142 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Contrôle des prothèses dentaires importées

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence
Question n° 1091S posée par Mme Nathalie Goulet

Dangers de l'aluminium dans l'alimentation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

11/11/2010
Pertinence
Question n° 18760 posée par M. Jacques Mahéas

Avertir des dangers de la nicotine insecticide

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/06/2011
Pertinence
Question n° 19070 posée par Mme Christiane Demontès

Information sur les dangers de la nicotine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Roland Povinelli

Présence de pesticides dans l'eau en bouteille

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence